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Management environnemental et éco-produits

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Approche site

 

Système de management environnemental et certification

Dans le contexte de développement des approches intégrées de type Q.S.E (Qualité, Sécurité, environnement), les entreprises qui souhaitent s’engager dans une démarche d’amélioration continue de leur performance environnementale et qui désirent le faire reconnaître par une certification, se voient proposer pour le seul volet Environnement 3 référentiels distincts : ISO 14001, EMAS et FDX 30-205. Tous ces référentiels sont compatibles entre eux.

La norme internationale ISO 14001 définit les exigences auxquelles doit répondre un SME pour être reconnu à travers une certification. A travers la mise en place d'une politique d'actions à l’égard de l’environnement, l'organisme dispose ainsi d'un cadre lui permettant :

-  d'identifier et de maîtriser l'impact environnemental de ses activités, produits ou services,
- d'améliorer en permanence sa performance environnementale,
- de mettre en œuvre une approche systématique pour définir des objectifs et cibles environnementaux, les atteindre et démontrer qu'ils ont été atteints.

L'ISO 14001 exige un engagement envers la conformité à la législation et à la réglementation applicables en matière d'environnement, ainsi qu'une démarche d'amélioration continue (principe d'un SME).

EMAS est un dispositif européen plus exigeant que la norme ISO 14001.
Le règlement EMAS impose notamment aux entreprises un volet de communication externe obligatoire et formalisé (appelé « déclaration environnementale »).
1.2.3 Environnement est un dispositif français permettant aux entreprises de mettre en place un Système de Management Environnemental progressivement et à leur rythme.
La certifiation 1.2.3 Environnement correspond à une certification ISO 14001 par étape, avec obligation d'accéder à terme à une certification ISO 14001.


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Approche simplifiée et labellisation

Toutes les entreprises n'ont pas vocation à être certifiées ISO 1001 : parmi les petites entreprises notamment, beaucoup présentent de faibles impacts ou n'ont pas d'exigences particulières formulées par leurs donneurs d'ordres.

« EnVol – Engagement volontaire de l’entreprise pour l’environnement » est un dispositif français de labellisation, basé sur le 1er niveau de la démarche 1.2.3 Environnement (référentiel AFNOR FDX 30-205) et accompagnant la mise en œuvre de politique de management environnemental dans les très petites et les petites et moyennes entreprises. Il n'impose pas d'accéder à terme à l'ISO 14001.

Ce dispositif est actuellement en phase d'expérimentation du dispositif.

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Des outils pour vous accompagner dans vos démarches de management santé-sécurité-environnement

DIESE (Démarche Intégrée Environnement Sécurité dans les Entreprises) est un outil créé pour vous accompagner dans l'intégration de démarches Qualité Sécurité Environnement dans votre entreprise.

Grâce à de nombreuses fiches méthodologiques ainsi que des exemples concrets, vous pourrez réaliser un état des lieux des risques de votre activités et construire un système de management  au sein de votre entreprise.

DIESE succède au PEE (Plan Environnement Entreprise), plébiscité par 25 % des entreprises françaises certifiées ISO 14001.

Téléchargez les tableaux de correspondance entre les articles des référentiels ISO 14001 (2004), EMAS (2001) et FDX 30 205 et entre les articles des référentiels ILO OSH (2001), OHSAS 18001 (2007), 123 Sécurité, DT 78, MASE et GEHSE (2004).

Téléchargez l'annexe du module "Etat des lieux", complémentaire à la méthode, et accédez à des extraits de la méthode :

Module "Etat des lieux"
- Logigramme
- Exemple de fiche « Inventaire et gestion des risques industriels » : stockage des produits dangereux

Module "Système de management "
- Exemple de méthodologie : détection des non conformités et enquêtes
- Exemple de grille d’évaluation de l’efficacité du système de management

Module "Amélioration des performances"
- Liste des thèmes traités dans le module « Amélioration des performances »
- Exemple de fiche : analyse et consommation d’eau

Découvrez le Clic'ADEME Santé Sécurité Environnement, qui vous permettra de commiquer en interne sur les démarches de votre organisme en matière d'environnement !





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Des aides pour vous soutenir

Du prédiagnostic à l'accompagnement par un chargé de mission, l'ADEME vous offre son soutien pour vos prises de décision en matière de management environnemental.
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